Laon 19 octobre 2022
LES PRÉOCUPATIONS ENVIRONNEMENTALES
AU CŒUR DES DÉCISIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL.
À
la
lumière
de
la
crise
climatique
et
énergétique
actuelle,
les
politiques
départementales
s’adaptent
afin
de
montrer
l’exemple
et
d’accompagner les collectivités territoriales de façon solidaire dans leur transition énergétique.
Bilan
des
Emissions
de
Gaz
à
Effet
de
Serre
(BEGES)
2020
:
un
résultat
encourageant
et
des
objectifs
ambitieux
pour
2030
Exercice
obligatoire
pour
toute
collectivité
tous
les
3
ans,
le
bilan
des
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre
(BEGES)
du
Département
de
l’Aisne
a
été
présenté
lors
de
l’assemblée
départementale du 17 octobre.
Le
dernier
bilan
BEGES
porte
sur
l’année
2020,
année
particulière
marquée
par
la
crise
sanitaire
et
qui
a
engendré
un
fonctionnement
de
la
collectivité
modifié
avec
le
dépoiement
du
télétravail et la mise à disposition d’outils numériques.
Ces
nouvelles
habitudes
ont
permis
de
générer
moins
d’émission
de
gaz
à
effet
de
serre
que
les
années
précédentes
et
le
rapport
présente
une
diminution
globale
de
-22%
avec
un
équivalent CO2 de 28 400 tonnes entre 2017 et 2020.
Encouragée
par
ces
bons
résultats,
la
collectivité
souhaite
maintenir
et
intensifier
ses
efforts
et,
se
fixe
un
objectif
estimé
à
23 500 tonnes équivalent CO2 à l’échéance 2030.
Cet objectif 2030 correspond à :
- Une diminution de 36% par rapport à 2017
-
Une
diminution
de
17%
par
rapport
à
l’année
particulière
de
2020
-
Une
diminution
de
39%
par
rapport
à
2014
(année
de
référence
de
la
Stratégie
Nationale
Bas
Carbone
qui
fixe
un
objectif
global
de 34% entre 2014 et 2030).
Pour
y
parvenir,
un
plan
d’action
a
été
défini,
en
lien
avec
le
contenu
de
la
délibération
cadre
Transition
écologique
du
6
décembre
dernier
et
avec
les
objectifs nationaux.
Les enjeux portent sur :
- Les déplacements et fret
- Les intrants en particulier de voirie et de restauration collective
- La sobriété numérique
- La sobriété énergétique du bâti, le développement de la performance énergétique des bâtiments et sortie des énergies fossiles
Aisne
Partenariat
Investissement
(API)
et
Aisne
Partenariat
Voirie
(APV),
de
nouvelles
mesures
pour
accompagner
les
collectivités
dans
leur
transition
énergétique.
La
maîtrise
de
la
consommation
d’énergie
est
par
ailleurs
déclinée
au
sein
de
la
politique
d’aide
Aisne
partenariat
Investissement
(API))
à
destination des collectivités axonaises.
Chaque
année
des
ajustements
sont
apportés
au
dispositif
API
pour
s’adapter
aux
besoins
des
collectivités
et
aux
évolutions
réglementaires.
Pour
l’année 2023, le Conseil départemental adapte son régime d’aide pour répondre aux préoccupations actuelles, environnementales et énergétiques.
Parmi
ces
nouveaux
ajustements,
les
projets
bénéficiant
de
l’API
devront
par
exemple
respecter
la
règlementation
environnementale
RE
2020
pour
les
constructions neuves.
Le
Département
soutiendra
aussi,
les
collectivités
gestionnaires
du
traitement
de
l’eau
qui
se
trouveraient
confrontées
à
des
investissements
pour
lutter contre la présence du chloridazone ou de ses métabolites. L’aide maximale sera de 20% du coût de l’opération et sera conditionnée au prix de
l’eau théorique post-travaux.
Concernant l’APV, plusieurs ajustements sont proposés au dispositif en place depuis 2018.
Dans
le
but
d’accélérer
la
transition
écologique
et
d’accompagner
les
collectivités
locales
dans
cette
démarche,
il
sera
maintenant
possible
de
financer
les projets d’aménagement de voies de mobilité douce et les projets visant à gérer les eaux pluviales de façon durable.